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Droit d’auteur : quelles sont les choses à savoir ?

Le droit d’auteur est loin d’être une notion facile à comprendre, et ce pour beaucoup de gens. Si on peine à saisir l’exacte signification du droit d’auteur, c’est parce qu’il est bien plus complexe que ce que l’on pourrait croire.

Néanmoins, en commençant par comprendre qu’il existe plusieurs “variantes” qui entrent toutes dans le cadre du droit d’auteur, on y voit tout de suite plus clair. Le droit d’auteur peut donc être défini de différentes manières :

  • C’est l’ensemble des codes, lois et règles qui protègent toute oeuvre née de l’esprit de son auteur : une forme d’art, une oeuvre littéraire, etc.
  • C’est le pouvoir qu’a l’auteur de l’oeuvre d‘autoriser ou d’interdire toute reproduction/représentation de son oeuvre. C’est cette notion qui permet souvent aux auteurs d’avoir le monopole financier des revenus générés par leur oeuvre.
  • C’est toute rémunération perçue par l’auteur d’une oeuvre en relation avec son oeuvre.

C’est grâce à ces définitions on ne peut plus claires et concises, que nous pouvons comprendre en quoi consiste le droit d’auteur, et comment se protéger de toute violation de ce dernier.

Quels sont les droits d’auteur ?

L’auteur de toute oeuvre est protégé par le droit d’auteur grâce en particulier au droit moral dont il jouit. Fait de plusieurs droits qu’on lui attribue, le droit moral tente de garantir tous ses droits à l’auteur. Il consiste en :

  • Le droit de divulgation : le choix du moment et de l’endroit de la divulgation de l’oeuvre revient entièrement à l’auteur de celle-ci.
  • Le droit de paternité : le nom et la qualité de l’auteur doivent impérativement être cités par toute personne qui utilise l’oeuvre à n’importe quel escient.
  • Le droit au respect à l’intégrité de l’oeuvre : l’auteur peut décider d’interdire toute modification de son oeuvre, ou sa dénaturation.
  • Le droit de retrait : l’auteur a le droit de retirer une oeuvre qu’il a réalisée de la commercialisation, moyennant par contre une indemnisation financière.

Quelles sont les caractéristiques du droit moral ?

Vous avez sûrement dû comprendre d’après votre lecture que tout le pouvoir conféré à l’auteur d’une oeuvre était détenu dans son droit moral. Ainsi, il a été nécessaire de caractériser ce droit moral de façon bien pensée pour continuer à le préserver.

Par exemple, un auteur ne peut pas vendre ou renoncer à son droit moral qui est d’ailleurs perpétué de génération en génération (sauf dans certains pays comme l’Allemagne où il a une durée limitée).

Aussi, l’abus d’utilisation du droit moral par l’auteur, peut être soumis à un jugement : par exemple, si un architecte refuse que l’on corrige un bâtiment défectueux qu’il aurait conçu.